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piscine en partie dans zone non aedificandi

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awaxe
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Message  awaxe Lun 28 Juin 2010 - 15:50

bonjour,
je suis en lotissement,
je souhaite mettre ma piscine devant ma maison mais il y a une zone de non aedificandi, qui est délimitée par une bande du bord de mon terrain à 5m à l'intérieur de celui-ci !
ainsi ma piscine serait en partie dessus cette zone sur environ 1m et sur 7m de long en paralléle à cette zone
y-a-t-il un risque de la part de la mairie, si je fais ainsi ?

Merci

awaxe

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Message  Mike44 Lun 28 Juin 2010 - 16:56

Salut,

Une piscine ne demande pas de permis de construire cependant il faut faire une demande de travaux.

L'idéal serait de confectionner un petit schéma de ton projet sur une copie du plan de zonage de ton terrain et d'aller à la mairie au service urbanisme. Ils pourront mieux te renseigner sur ce que tu peux faire exactement.

Sinon carrément déposer la demande de travaux et voir directement si ça passe ou pas .. réponse sous 1 mois environ.

Maintenant si je peux me permettre c'est de bien réfléchir à l'implantation de ta piscine que ce soit question pratique, question vis à vis sur le devant de la maison et question sécurité ... La tentation en passant juste devant pour un enfant est plus grande que s'il ne la voit pas .. Après si tu n'as que cette solution et que tu veux vraiment une piscine ... c'est tout réfléchi hi hi hi !!


Bon courage
Michaël


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Message  Paulo-17 Lun 28 Juin 2010 - 18:51

piscine en partie dans zone non aedificandi Bonjour-888 Awaxe

J'ai construit ma piscine en zone NC (Non Constructible) sans problème car une piscine ne génère pas de SHON c'est pour cela qu'une simple "Déclaration préalable de travaux" est suffisante.

L'inconvénient c'est que chaque commune a ces propres règles.

Par contre aucune idée de la différence entre NC et NA, si tu est dans une petite commune c'est le maire qui prend la décision donc pour assurer tu fait un petit dessin et tu va le voir avant, comme cela t'est fixé.

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Message  awaxe Mar 29 Juin 2010 - 7:26

Paulo-77 a écrit:piscine en partie dans zone non aedificandi Bonjour-888 Awaxe

J'ai construit ma piscine en zone NC (Non Constructible) sans problème car une piscine ne génère pas de SHON c'est pour cela qu'une simple "Déclaration préalable de travaux" est suffisante.

L'inconvénient c'est que chaque commune a ces propres règles.

Par contre aucune idée de la différence entre NC et NA, si tu est dans une petite commune c'est le maire qui prend la décision donc pour assurer tu fait un petit dessin et tu va le voir avant, comme cela t'est fixé.

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Paulo

je vais effectivement aller lui proposer mon projet.... aprés on verra bien ..!
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Message  lolo78 Mar 29 Juin 2010 - 8:48

http://www.intranot.fr/pub/quest094.html

A première vue, pas de pb.
Faudra juste que tu installes ton local technique et autre dans la zone non non aedificandi si je lis bien le truc.


Céline 09 inversée / Mini fosse 1m70 / liner turquoise / PASO / Pompe P75-1 ESPA 15M / Filtration sable W****** Hayward Pro-Series Side S244SXE / Electrolyseur MAXINETT CHLORNETT "bidouillé" Zodiac Ei25 / Projo LEDs couleurs / Robot Rampage Dirt Devil + Zodiac Cybernaut / PAC Poolex 120 - 12kW
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Message  frederic69 Mar 29 Juin 2010 - 20:35

euh désolé, je ne parle pas le Latin tous les jours...
çà veut dire quoi ce terme barbare ........ Sad


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Sans maîtrise, la puissance n'est rien .........
Valérie 09-2 Inversée:Pompe P75-15m3/h; filtre à sable 14m3/h;Escalier Roman granité/Escalight+buse balnéo; Liner Marbella; Prise balai;Bonde de fond;Projo 300W;Margelles;
Pose 1/2 hors-sol terrain pentu; Very Happy Douche ext.;Zodiac Baracuda Mx8; Zodiac Ph Perfect; Astralpool Chlore; Enrouleur bâche enterré; Brouette à chenilles France Tractor.

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Message  Paulo-17 Mar 29 Juin 2010 - 20:42

frederic69 a écrit:euh désolé, je ne parle pas le Latin tous les jours...
çà veut dire quoi ce terme barbare ........ Sad

C'est comme le Port-Salut c'est écris dans le sujet lol! lol!

Sinon cadeau de Wiki

http://fr.wikipedia.org/wiki/Non_%C3%A6dificandi


Dernière édition par Paulo-77 le Mar 29 Juin 2010 - 20:46, édité 1 fois


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Message  Mike44 Mar 29 Juin 2010 - 20:44

Salut Frédéric,

ça veut dire que dans le réglement du lotissement l'ensemble des terrains ne doivent pas contenir de construction sur une zone de 5m de largeur vis à la vis de la route.... Ainsi une fois terminée tu obtiens un alignement parfait des maisons et un lotissement uniforme sans voir un garage pointer le bout de son nez au bord de la route.

Généralement c'est accompagné d'une autre règle qui consiste a conserver également au niveau du garage une ouverture sans cloture possible de 5m également afin de pouvoir y garer 2 véhicules et ainsi de libérer de la place dans le lotissement...

Bonne continuation
Michaël


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Message  Paulo-17 Mar 29 Juin 2010 - 21:00

Même hors lotissement dans ma rue c'est 20 m avec un maxi à 36 m seul cette plage de 16 m est constructible mais comme la règle est récente rien n'est aligné. Very Happy Very Happy Very Happy


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Message  Mike44 Mar 29 Juin 2010 - 21:05

Salut Paulo,

Oui c'est vrai mais comme le cas de départ était dans un lotissement c'était plus facile d'expliquer ainsi les règles de constructions d'aujourd'hui ... c'était surtout pour imager .. maintenant à cause de toi les maisons ne sont plus alignées .. Snif Crying or Very sad ..... bom

Bonne fin de soirée
Michaël


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Message  Paulo-17 Mar 29 Juin 2010 - 21:14

Ho il y a très peu de différence certains construisaient à 0 et d'autre à 50 m voir même un à 150 m, on est pas prés de faire une ligne droite. Mdr Mdr Mdr

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Message  jejjetto Mar 29 Juin 2010 - 21:55

salut moi dans ma commune c'est 4m et la nana ma donner une astuce c'est de coller la piscine a une terrasse existante et comme ca en revoir les 4 m regarde mon image c'est mon terrain et ma maison
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Message  awaxe Mer 30 Juin 2010 - 20:23

jejjetto a écrit:salut moi dans ma commune c'est 4m et la nana ma donner une astuce c'est de coller la piscine a une terrasse existante et comme ca en revoir les 4 m regarde mon image c'est mon terrain et ma maison

donc vu que j'ai une terrasse, faudrait que les plages de la piscine touchent celle-ci ?
donc l'astuce serait donc de poursuivre une "construction" existante (la terrasse) ?... interogation

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Message  dom56 Jeu 1 Juil 2010 - 6:33

je dépose des PC et autres demandes d'urbanisme à longueur d'année (c'est mon boulot). Dans ton cas, il faut que tu prenne RDV avec le maire qui te donnera un avis sur la finalité de ta demande (c'est lui qui prend la décision en dernier recours).
Mon avis : si il raisonne comme la plupart des maires, il ne t'autorisera pas à construire dans la zone non aedificandi car cela va générer une jurisprudence qui autoriserait tes voisins à faire la même chose.
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