Permis piscine refusé. Cela vous est arrivé ? Existe-t-il une solution adaptée à notre problème ?

Nous avons rempli une "déclaration préalable à la réalisation de constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une annexe", la construction d'une piscine W******. C'est le commercial de W****** qui s'est chargé de remplir la déclaration. Nous l'avons remise en mairie en octobre 2018, accompagnée du plan de situation, plan cadastral, plan de coupe ect… Et ce en trois exemplaires. Jusque là, tout allait bien. Le rêve prenait forme.  

Lors de notre dépôt, nous n’avons pas eu de récépissé, ni le jour-même, ni plus tard; la mairie prétextant qu'elle nous le fournirait plus tard...

Les semaines passant, ne recevant rien, nous avons alors appelé la mairie à plusieurs reprises pour savoir où en était notre demande, mais jamais de réponses… Finalement, en début d’année 2019, nous avons envoyé un email directement à Monsieur Le Maire qui ne nous a pas répondu, puis second email auquel il nous a dit que le permis était refusé en raison du fait que l’emprise au sol, maison et piscine confondu n’atteignait pas les 40% minimum de construction. La cata !  

Or, le voisin de parcelle a construit sa piscine l’été dernier alors que le contexte était déjà identique d’après nous (emprise au sol insuffisante en zone UA). Certes, nous sommes très heureux pour eux. Mais nous aimerions l'être tout autant...

Depuis plusieurs mois, nous cherchons donc ce qui nous permettrait cette fois-ci de rendre notre projet réalisable, sans trouver. Devons-nous faire découper un morceau de parcelle et construire cette piscine dessus ? Existe t-il une demande de dérogation spéciale à adresser ? Devons-nous contacter un service de la région, puisque la mairie ne semble pas à l'aise avec cette situation ?

Le soucis est que la piscine est commandée… Nous reportons la livraison de mois en mois, mais cela ne peut pas durer indéfiniment.

En vous remerciant de l'attention que vous porterez à notre sujet, espérant que vous nous aiderez peut-être à trouver une solution rapidement.

Bonjour , je n’es vais pas pouvoir vous répondre . Mais notre commerciale nous avais dit que si le permis était refusé nous pouvions annuler la commande ... après est-ce bien vrai .... peut être une piste pour vous si vous n’arrivez pas à trouver une solution

Bonsoir Manu,

Merci pour votre réponse. C'est effectivement le pire scénario que nous gardons en réserve.

A ce jour nous cherchons une solution pour mener à bien notre projet. Nous espérons vraiment que quelqu'un ai connu pareille situation et s'en soit sorti. Car c'est vraiment idiot comme situation…

Merci par avance.

Voici un plan cadastral… Notre parcelle 553.

Voici la photo vue du ciel…

Notre maison est en bas à droite, nouvelle construction (terrain non terminé, en attente construction piscine).

Ce que je trouve bizarre dans ton affaire c'est qu'une piscine ne génère pas de surface au sol donc ta maison était deja hors réglementation.

Suivant la surface qu'il te manque tu pourrais ajouter un abri de jardin ou une extension de ta maison, sauf erreur on peut commencer les travaux que 2 ans après l'acceptation du permis et on a 5 ans pour finir les travaux, donc ça te laisserait 7 ans pour poser une cabane ou autre.

Faire une comparaison avec ton voisin est je pense une mauvaise idée car comme le souligne Mike il peut avoir bénéficié de passe-droit et suivant ce que je vois sa maison semble etre en UB donc peut-etre une autre regle.

Bonsoir Michaël,

Merci pour votre réponse. Oui le problème étant de ne pas mettre en péril la piscine des voisins qui ne sont pour rien dans ce problème…! Ce sont même eux qui nous ont conseillé de penser à la piscine avant de terminer le terrassement, afin de faire d'une pierre, deux coups ! D'autant plus qu'il nous manque de la terre (le terrassier nous en ayant trop évacué lors de la construction de la maison).

On avait parlé de l'autorisation de construction de piscine des voisins dans notre email au maire, mais forcément il a éclipsé le sujet… Sujet qui pourrait effectivement faire jurisprudence. Demander à ce que la justice intervienne nous paraît énorme, pour une simple piscine. Surtout que nous n'avons jamais eu aucune discorde avec la mairie jusqu'à présent.

Peut-être qu'un simple recommandé adressé à la Mairie suffirait à faire jurisprudence ? Nous ne connaissons pas vraiment la procédure à mettre en place.

Un voisin peu favorable à notre piscine, ça se pourrait… Quand bien même nous arrivons juste !

Nous allons réfléchir à la piste jurisprudence et voir comment nous pouvons mettre cela en oeuvre, sans que ce soit trop lourd (temps, frais ect…).

Bonne soirée.

Bonsoir Paulo,

C'est compliqué car le PLU a changé entre le moment où le permis de construction de notre maison a été accepté et celle-ci a été terminée.

Aujourd'hui la zone UA nous impose une emprise au sol de 40% minimum et nous en somme loin, maison et piscine confondue. Ce sont les propos du maire.

Mise à part évoquer le cas du voisin, nous sommes vraiment dans une impasse…

Merci pour votre message.